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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE PHILIPPE GONET
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ROY SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROY SOLEIL
CHAMPAGNE PHILIPPE GONET, SAS

Numéro de dépôt :
3114941
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
ROY SOLEIL de CHAMPAGNE PHILIPPE GONET

Présentation de la marque ROY SOLEIL

Déposée le 27 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE PHILIPPE GONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROY SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE PHILIPPE GONET domicilié(e) 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 100 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE PHILIPPE GONET domicilié(e) 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France.

La marque ROY SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROY SOLEIL est expirée depuis le 27 juillet 2021.

CHAMPAGNE PHILIPPE GONET a également déposé les autres marques suivantes : BELEMNITA , PHILIPPE GONET , TER


CHAMPAGNE PHILIPPE GONET, SAS - 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France - SIREN 435100417


CHAMPAGNE PHILIPPE GONET - 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474498 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.